Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COMBES FLEURIES
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3424688
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/04/2026
LES COMBES FLEURIES de FROMAGERIE SEIGNEMARTIN

Présentation de la marque LES COMBES FLEURIES

Déposée le 21 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES COMBES FLEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN domicilié(e) 350, rue de la Gelinotte - 01130 - NANTUA - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 200 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES COMBES FLEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMBES FLEURIES arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

FROMAGERIE SEIGNEMARTIN a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU BUGEY , LE SAUT DU DOUBS , LA GELINOTTE , RENE , Grand Colombier


FROMAGERIE SEIGNEMARTIN, Société par Actions Simplifiée - 350, rue de la Gelinotte - 01130 - NANTUA - France - SIREN 772200036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 17 mars 2016 - Changement d'adresse n°665144 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608604 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29

Lait, fromages, produits laitiers, spécialités fromagères, plats cuisinés à base de fromages.